Fichier:Béguin 62 - VARENNES-SUR-ALLIER - La Gare.jpg

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Description

Description
Français : Carte postale ancienne éditée par Béguin fils à St-Gérand-le-Puy, cliché Rousseau, n°62  :
VARENNES-SUR-ALLIER - La Gare
Date avant 9 décembre 1907
date QS:P,+1907-12-09T00:00:00Z/7,P1326,+1907-12-09T00:00:00Z/11
Source carte postale Collection particulière
institution QS:P195,Q768717
Claude_villetaneuse
Auteur Imprimeries Réunies de Nancy

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel22 février 2014 à 09:12Vignette pour la version du 22 février 2014 à 09:121 665 × 1 046 (686 kio)Claude villetaneuseUser created page with UploadWizard

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