Fichier:Hinoi Pomare.jpg

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Description

English: Prince Hinoi Pōmare.

Date

entre 1894 et 1896

Source

http://histoire.assemblee.pf/UserFiles/Image/rubriqueImages/conseilGeneral/Histoire/big/CG_HIST-27-2.jpg

Auteur

Jules Agostini (1859–1930)
Description	ingénieur ou ingénieure et photographe français French engineer
Date de naissance / décès	24 juin 1859	5 juin 1930
Lieu de naissance / décès	Arbellara	Nice
Autorité	: Q16915162 VIAF: 34763663 ISNI: 0000000063135560 SUDOC: 075719657 BNF: 15526931b Léonore: [ LH//10/56]

http://catalogue.drouot.com/ref/lot-ventes-aux-encheres.jsp?id=5220965

Eugène Hänni (1870-1908)

Patrick O'Reilly (1975) Tahiti Au Temps Des Cartes Postales, Paris : Nouvelles Editions Latines, p. 26 ISBN : 0931897041.

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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	14 novembre 2011 à 08:55	483 × 787 (77 kio)	KAVEBEAR	Reverted to version as of 06:07, 14 November 2011
	14 novembre 2011 à 08:55	442 × 675 (145 kio)	KAVEBEAR	version from http://www.ebay.ph/itm/TAHITI-Prince-Hinoi-Pomare-Early-1910s-Postcard-/290605073422
	14 novembre 2011 à 08:07	483 × 787 (77 kio)	KAVEBEAR	larger version
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Photographie/Personnalités/H/Eugène Hänni

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- User:KAVEBEAR/Hinoi Pōmare
- Wikipedia:Graphics Lab/Photography workshop/Archive/Dec 2011

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]