Fichier:Lowering of the Tahitian Protectorate Flag by Governor Lacascade and Prince Hinoi, 1881.jpg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Un livre de Wikilivres.

Lowering_of_the_Tahitian_Protectorate_Flag_by_Governor_Lacascade_and_Prince_Hinoi,_1881.jpg ‎(763 × 472 pixels, taille du fichier : 312 kio, type MIME : image/jpeg)

Description

Description
English: Scene of the handover of the flag of the protectorate to Governor Lacascade by Prince Hinoi on June 18, 1881. This image has often been presented, wrongly, as that of the proclamation of the protectorate. Photograph by G. Spitz.
Français : Scène de remise du pavillon du protectorat au gouverneur Lacascade par le prince Hinoi le 18 juin 1881. Cette image a souvent été présentée,à tort, comme celle de la proclamation du protectorat. Photographie de G.Spitz.
Date
Source http://histoire.assemblee.pf/articles.php?id=811
Auteur Charles Georges Spitz

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

date de fondation ou de création

18 juin 1881Grégorien

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 novembre 2011 à 08:34Vignette pour la version du 14 novembre 2011 à 08:34763 × 472 (312 kio)KAVEBEAR== {{int:filedesc}} == {{Information |Description={{en|1=Scene club flag to the Governor of the protectorate Lacascade by Prince Hinoi June 18, 1881. This image has often been wrongly call the proclamation of the protectorate. Photograph by G. Spitz.}}{{

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Récupérée de « https://fr.wikibooks.org/wiki/Fichier:Lowering_of_the_Tahitian_Protectorate_Flag_by_Governor_Lacascade_and_Prince_Hinoi,_1881.jpg »