Fichier:Portrait de Louis-Paul Aujoulat.jpg

Le contenu de la page n’est pas pris en charge dans d’autres langues.
Un livre de Wikilivres.

Fichier d’origine ‎(959 × 1 284 pixels, taille du fichier : 449 kio, type MIME : image/jpeg)

Description

Description
Français : Recueil. Portraits de Louis-Paul Aujoulat, ministre de la Santé publique et de la population (XXe s.)
Date XXe siècle
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7
, peut-être vers 1950
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source
Bibliothèque nationale de France
institution QS:P195,Q193563
Auteur Studio Harcourt

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−
This file might NOT be in the public domain.

It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain.

It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used.

If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually).

See below for the previous rationale (not applicable anymore).
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

العربية ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ galego ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ македонски ∙ Nederlands ∙ português ∙ русский ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ українська ∙ +/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Louis-Paul Aujoulat

type MIME

image/jpeg

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel16 décembre 2016 à 11:23Vignette pour la version du 16 décembre 2016 à 11:23959 × 1 284 (449 kio)Ji-ElleUser created page with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Récupérée de « https://fr.wikibooks.org/wiki/Fichier:Portrait_de_Louis-Paul_Aujoulat.jpg »