Fichier:View of the hamlet of Framezelle.jpg

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Description

Description
English: View of the hamlet of Framezelle with Cap Gris-Nez lighthouse in the background
Français : Vue du hameau de Framezelle, avec le phare du cap Gris-Nez à l'arrière plan
Nederlands: Gezicht op het gehucht Framezelle, met op de achtergrond de vuurtoren van Cap Gris-Nez
Date
Source Personal collection (L. D., B., 515. - CAP GRIS-NEZ. - Le Hameau de Framezelle), undated postcard, postmarked April, 10 1914, AMBLETEUSE - PAS-DE-CALAIS.
Auteur Auteur inconnuUnknown author, carte postale published by L. D., B.

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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Vue du hameau de Framezelle

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actuel28 mars 2023 à 14:49Vignette pour la version du 28 mars 2023 à 14:4913 114 × 8 379 (23,34 Mio)TrauenbaumUploaded a work by Unknown from L. D., B., 515. - CAP GRIS-NEZ. - Le Hameau de Framezelle with UploadWizard