Droit constitutionnel
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[modifier] Théorie générale du droit constitutionnel
[modifier] Introduction
L'introduction a pour but de présenter la matière du droit constitutionnel.
[modifier] La Constitution de l'État
Cette première partie étudie d'abord les origines, les fondements de l'idée de Constitution et la valeur de celle-ci, notamment par le prisme d'une justice constitutionnelle qui ne s'est imposée que récemment.
- La Constitution
- La Constitution comme norme
- La Constitution dans la hiérarchie des normes
- La justice constitutionnelle
- L'organisation de la justice constitutionnelle
- Le fonctionnement de la justice constitutionnelle
[modifier] L'État constitutionnel
Cette seconde partie étudie les effets de la Constitution dans l'association qu'elle institue : l'État. La Constitution le définit et lui donne sa forme, et répartie en son sein les pouvoirs publics.
- L'État
- La notion d'État
- Les formes de l'État
- Le pouvoir dans l'État
- Les titulaires du pouvoir
- La séparation des pouvoirs