Introduction au cours de questions monétaires et financières/Cfonb120 code interbancaire

Les codes interbancaires pour le format de fichier cfonb120 (relevé de compte) sont utilisés pour déterminer le type de l'opération au sein du relevé de compte.

Voici une traduction de ces codes (note : parfois les banques n'utilisent pas le code approprié à l'opération pour des raisons techniques ou d'erreur de saisies manuelles) :

D = Débit ; C = Crédit

Code	Type d'opération	Type
01	Chèques payés	D
02	Remises de chèques	C
03	Chèques impayés	D
04	Versements espèces	C
05	Virements reçus	C
06	Virements émis	D
07	LCR/BOR domiciliés	D
08	Prélèvements et TIP domiciliés	D
09	Prélèvements et TIP émis	C
10	Prélèvements et TIP rejetés/impayés	D
11	Factures cartes de paiement/DAB-GAB	C
11	Factures cartes de paiement/DAB-GAB	D
12	Rejet de virement	C
13	Virements de trésorerie reçus	C
14	Virements de trésorerie émis	D
15	Remises de chèques sur caisse	C
16	Remises de chèques sur rayon (-->01/12/2004)	C
17	Remises de chèques hors rayon (-->01/12/2004)	C
18	Autres virements reçus	C
19	Virements à échéance émis E-2	D
20	Virements à échéance émis E-3	D
21	Autres virements émis	D
22	TIP domiciliés	D
23	Prélèvements domiciliés	D
24	TIP émis	C
25	Prélèvement émis	C
26	TIP rejetés / impayés	D
27	Prélèvements rejetés / impayés	D
28	Factures cartes payées	D
29	Retrait DAB-GAB	D
30	Factures cartes remises	C
31	Remises d'effets à l'encaissement	C
32	Remises à l'escompte (papier commercial / chèque)	C
33	Effets impayés	D
34	Incidents sur effets	C
34	Incidents sur effets	D
35	Remises de LCR/BOR à l'encaissement	C
36	Remise de facture CB crédit	D
37	Remises de LCR/BOR à l'escompte	C
38	Facture CB impayée / rejetée	D
39	Virements d'Origine Extérieur (VOE) reçus	C
40	Virements EDI (VEDI) reçus	C
41	Transferts vers/en provenance de l'étranger	D
41	Transferts vers/en provenance de l'étranger	C
42	Achats/Ventes de devises	D
42	Achats/Ventes de devises	C
43	Autres opérations avec l'étranger	D
43	Autres opérations avec l'étranger	C
44	Transfert émis	D
45	Transfert reçus	C
46	Achats de devises au comptant	D
47	Ventes de devises au comptant	C
48	Levée sur achat à terme	D
49	Livraison sur vente à terme	C
50	Virements EDI (VEDI) émis	D
51	Achats et Ventes de titres	D
51	Achats et Ventes de titres	C
52	Diverses opérations sur titres	D
52	Diverses opérations sur titres	C
53	Achats/Souscriptions VM/BF	D
54	Ventes de VM/BF	C
55	Solde de liquidation - BF	C
55	Solde de liquidation - BF	D
56	Achats OPCVM	D
57	Ventes OPCVM	C
58	Achats TCN	D
59	Ventes TCN	C
60	Réservé	R
61	Agios	D
61	Agios	C
62	Commissions et frais divers	D
63	Produits financiers	C
64	Commissions y compris taxes	D
65	Commissions hors taxes	D
66	Commissions non taxables	D
67	Taxes	D
68	Autres opérations avec l'étranger - Débit	D
69	Autres opérations avec l'étranger - Crédit	C
70	Charges financières	D
71	Tirage de crédits	C
72	Échéance crédits	D
73	Émission de valeurs mobilières	C
74	Émission de titres de créances	C
75	Remboursement	D
76	Dépôt à terme	D
77	Échéance dépôt à terme	C
78	Virements Référencés (VR) reçus	C
79	Virements Référencés (VR) émis	D
80	Achats autres TC	D
81	Ventes autres TC	C
82	Contrats	C
82	Contrats	D
83	Options	C
83	Options	D
84	Achats Bourses Étrangères	D
85	Ventes Bourses Étrangères	C
86	Opérations sur titres	C
86	Opérations sur titres	D
87	Revenus sur titres	C
88	Commissions et droits de garde	D
89	Remboursement impôts étrangers	C
90	VCOM émis	D
91	Opérations diverses	C
91	Opérations diverses	D
92	Centralisation de recettes	C
92	Centralisation de recettes	D
93	Centralisation de dépenses	C
93	Centralisation de dépenses	D
94	Centralisation de trésorerie	C
95	Centralisation de trésorerie	D
96	Télérèglements domiciliés	D
97	Télérèglements émis	C
98	Télérèglements rejetés/impayés	D
99	Annulations et régularisations	C
99	Annulations et régularisations	D
A1	Prélèvements SEPA émis	C
A2	Prélèvements SEPA interentreprises émis	C
A3	Prélèvements SEPA rejetés/impayés émis (par le débiteur ou sa banque - « R-transaction »)	C
A4	Prélèvements SEPA interentreprises rejetés/impayés émis (par le débiteur ou sa banque -« R-transaction »)	C
A5	Prélèvements SEPA – reversements émis (par le créancier ou sa banque « R-transaction »)	D
A6	Prélèvements SEPA interentreprises – reversements émis (par le créancier ou sa banque « R-transaction »)	D
B1	Prélèvements SEPA domiciliés	D
B2	Prélèvements SEPA interentreprises domiciliés	D
B3	Prélèvements SEPA rejetés/impayés reçus (par le créancier - « R-transaction »)	D
B4	Prélèvements SEPA interentreprises rejetés/impayés reçus (par le créancier - « R-transaction »)	D
B5	Prélèvements SEPA – reversements reçus (par le débiteur -« R-transaction »)	C
B6	Prélèvements SEPA interentreprises – reversements reçus (par le débiteur - « R-transaction »)	C

En septembre 2018, Ajout des codes associés au virement SEPA instantané et à ses opérations connexes:

C1 Virement SEPA instantané émis - D

C2 Virement SEPA instantané reçu - C

C3 Crédit suite à demande de retour de fonds (« recall ») d’un virement SEPA instantané émise (par le donneur d’ordre) - C

C4 Débit suite à demande de retour de fonds (« recall ») d’un virement SEPA instantané reçue (par le bénéficiaire) - D

C5 Recrédit du Donneur d’Ordre - C