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Mkd (Extracteur de documents)/Licences

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Mkd (Extracteur de documents)

LICENCES

Licences concernant les pages du livre

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Licence EUPL pour le logiciel mkd

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 Association à but non lucratif selon l'Article 11 de la convention
 européenne des droits de l'homme.
 Concédée sous licence EUPL, version 1.1 ou – dès leur approbation par la 
 Commission européenne - versions ultérieures de l’EUPL (la «Licence»).
 Vous ne pouvez utiliser la présente œuvre que conformément à la Licence.
 Vous pouvez obtenir une copie de la Licence à l’adresse suivante:
   https://joinup.ec.europa.eu/system/files/FR/EUPL%20v.1.1%20-%20Licence.pdf
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 Licence est distribué «en l’état», SANS GARANTIES OU CONDITIONS QUELLES
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 Consultez la Licence pour les autorisations et les restrictions linguistiques
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