Histoire de la France médiévale/La seigneurie

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	Catégorie :	Histoire > Histoire de la France médiévale

Au Moyen Âge, le mot "seigneur" recouvre plusieurs réalités :

• le Seigneur (en latin dominus, le maître) désigne, dans de nombreuses sources, Dieu et/ou son fils Jésus.
• le seigneur (en latin senior, mot peu usité avant le XIII^e siècle) est le supérieur du vassal. Il lui offre sa protection et un fief, en échange de services (voir le chapitre 3).
• le seigneur est le maître d'une seigneurie.
• le seigneur dispose d'un pouvoir sur des personnes : il incarne la seigneurie personnelle ou domestique.

Le seigneur détient le droit de ban, c'est-à-dire celui de commander, de contraindre et de punir. La superposition et l'enchevêtrement des divers types de seigneuries rend la situation confuse : un même individu peut dépendre de plusieurs seigneurs. L'âge d'or de la seigneurie se situe au Moyen Âge central (XI^e au XIII^e siècle).

La seigneurie foncière

La terre est au Moyen Âge source de revenus et de prestige pour le seigneur qui la possède. Le bénéfice puis le fief sont souvent des terres concédées par un seigneur à un vassal en échange de fidélité et de services. La seigneurie foncière se fonde sur la possession du sol et sur les droits qu'elle implique.

Sources

• Polyptyques
  • Polyptyque de Saint-Germain-des-Prés (IXe siècle)
  • Polyptyque de l'abbaye de Marchiennes
• Censiers : documents qui donnent les noms des tenanciers et les sommes dues à titre de loyer.
• Terriers : documents qui décrivent les biens utilisés par les tenanciers.
• Cadastre : document qui donne la localisation précise des tenures.
• Cartulaires : recueil de copies de chartres (acte écrit émanent d'une autorité) destiné à une personne, un seigneur par exemple ou à une collectivité (monastère ...). Document de gestion à usage interne, ils sont nombreux aux XIIIe et XIVe siècle.
  • Cartulaire de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, édité par E. Van Drival, 1875
  • Cartulaire de Sorde, en Gascogne
• Chartriers
• contrats agraires : libellum ou livello dans le domaine méditerranéen

Le système domanial carolingien

Les historiens discutent des origines antiques du domaine carolingien. Celui-ci (villa au singulier, villae au pluriel) est divisé en deux parties : la réserve (mansum dominicatum, dominium, pars indominicata) et les tenures (ou manses). La réserve est mise en valeur par des esclaves, des domestiques ou par les corvées dues par les paysans dépendants. Les manses sont louées contre des redevances le plus souvent en nature (produits agricoles, objets), étant donné la rareté de la monnaie. Le cens constituait le loyer des tenures ou des maisons. Certaines tenures sont qualifiées de "serviles". Les tenanciers doivent des corvées, travaux et services de natures diverses dues sur la réserve domaniale. Les corvées consistent par exemple à transporter le vin. Dès le IXe siècle, dans le contexte d'affaiblissement du pouvoir central et des attaques extérieures, le seigneur prend sous sa protection et son pouvoir les hommes qui ne sont pas armés (juniores).

L'évolution de la seigneurie (Xe / XVe siècles)

Comme à l'époque carolingienne, la seigneurie foncière conserve sa structure bipartite et se divise en deux : réserve et tenures. La réserve est cultivée en faire-valoir direct. Le reste de la seigneurie est vouée au faire-valoir indirect. Cependant, les parcelles d'un même terroir rural dépendent rarement d'un seul seigneur foncier. Ainsi, pour calculer la superficie totale d'une seigneurie foncière, il faut ajouter des tenures très dispersées dans l'espace. Par ailleurs, cette surface est fortement variable : au XIIIe siècle, la seigneurie foncière de Notre-Dame de Barbézieux (Charente) couvre plusieurs centaines d'hectares. L'émiettement s'explique par les donations, les partages successoraux, les inféodations ou les ventes.

Tenures et tenanciers

• L'habitation et le jardin (appelés "casaux" dans le sud-ouest) sont peu taxés par le seigneur".

• Le mot "manse" et ses dérivés ("mas", "masure", "masade" ...) survit, de même que celui de "manants" (du verbe latin manere, rester). Mais le manse carolingien tend à disparaître sous l'action du morcellement induit par la pression démographique dans les campagnes. Il finit par désigner uniquement les bâtiments d'exploitation, le jardin et la maison du paysan". La taille des tenures se réduit donc, dès le X^e siècle en Normandie, au XIIIe siècle en Roussillon et en Lorraine"
• Au Moyen Âge classique, les redevances dues au possesseur de la terre sont de plus en plus versées en argent. La tenure est en principe inaliénable. Les corvées sont devenues rares ou sont rachetées par la communauté paysanne. L'argent ainsi prélevé servait à payer des salariés agricoles pour cultiver la réserve. Cette évolution peut s'expliquer par la mise en valeur de nouvelles parcelles, couplée au développement de l'hostise. Les tenanciers ne travaillaient pas aussi bien sur la réserve que sur leurs tenures. La réduction de la réserve seigneuriale rend également inutiles les corvées.

La diffusion de la monnaie s'accélère à partir du XIe siècle : les redevances sont de plus en plus prélevées en argent, car les paysans parviennent à vendre leurs surplus sur les marchés.

• Les redevances tendent à s'affaiblir aux XIe et XIIe siècle à cause de la pénurie de main d'œuvre. La situation s'inverse au XIIIe siècle et jusqu'au début du XIVe siècle. Avec l'inflation et l'amélioration des rendements agricoles, le prélèvement fixe en argent devient problématique pour le seigneur, qui perd du pouvoir d'achat. Le cens est devenu une sorte de taxe recognitive de la situation juridique du paysan, une somme symbolique. Les contrats de métayage et de fermage, à durée limitée, constituent une parade utilisée par les seigneurs pour limiter l'érosion des prélèvements. Le fermier verse un loyer au seigneur pour les terres de la réserve qu'il cultive. Le seigneur peut réévaluer le loyer, alors qu'il ne peut toucher au cens sur les tenures. Le métayage est un contrat par lequel le seigneur procure les moyens de production et le métayer lui redistribue une partie de la récolte.
• À partir du Xe siècle, les défrichements permettent d'accroître la surface arable : le seigneur prélève alors le champart, redevance proportionnelle à la récolte, qui est bien adapté aux terres défrichées : pendant un certain temps, la nouvelle terre ne produit rien ; le prélèvement est nul. Dès que les récoltes arrivent, le seigneur bénéficie d'un revenu sûr. L'hostise est souvent soumise à de faibles redevances.
• Le loyer est payé à l'automne ou en plusieurs fois au cours de l'année. Si l'usage de la monnaie se répand, il peut être aussi acquitté en nature. Le seigneur pourra vendre ensuite ces produits au marché. Son montant varie selon plusieurs facteurs. Le tenancier doit apporter ce loyer au seigneur. Dans les autres cas, un agent seigneurial (sergent ou un censier) vient le collecter.
• Champart (au Nord : terrage, gerbage, frumentage ... ; au sud : agrier, tasque, tâche ...) est une redevance proportionnelle à la récolte ; métayage. Le taux du champart est inégal : lourd dans le sud et l'ouest (1/4 ou 1/5e) ; dans le nord : 1/8 à 1/16, en particulier sur les mauvaises terres. La tenure à champart se développe surtout au XIIe siècle" sur les nouvelles terres mises à disposition des tenanciers (mais pas uniquement). La redevance est fournie au champarteur, un agent seigneurial. Le produit du champart était commercialisé par le seigneur ou ses agents.
• Le bail : aprisio en Languedoc
• La tenure se transmet de façon héréditaire, contre un droit de mutation (lods et ventes) versé au seigneur.
• La censive : le cens est désormais fixé par la coutume orale au nord, et les actes écrits au sud. Ce loyer est fixe, annuel et souvent mixte (nature/argent). La dévaluation du cens. Le cens ne peut être révisé avant la mort du paysan et de ses héritiers.
• Les droits de mutation :
  • à l'entrée : "entrage", "abergement", "acapte"
  • Lods et ventes (1/12e ou 1/13e de la valeur de la vente), foriscape, lauzime, vende, laudes
  • Droits de succession : relief, rachat

La réserve seigneuriale

• Il s'agit de parcelles nommée "condamines" ou "coutures", le plus souvent sises à côté de l'habitat seigneurial, et exploitées en faire-valoir direct. La réserve est 5 à 6 fois plus étendue qu'une tenure. Elle n'est plus cultivée par des esclaves domestiques. Elle comprend les forêts, sur lesquelles pèsent des droits d'usage.
• Pourtant, la réserve seigneuriale laïque disparaît progressivement entre le Xe et le XIIIe siècle, à la faveur de plusieurs facteurs :
  • partages successoraux
  • donations aux établissements religieux
  • ventes
  • transformation en censives (accensement) sur lesquelles le seigneur prélève de nouvelles redevances

Les réserves appartenaient au seigneur, les paysans pouvaient les cultiver avec l'autorisation du seigneur.

Le problème de l'alleu

Reprenons la définition de Robert Fossier : l'alleu est "un bien en toute propriété, en principe sans autres charges et services que publiques" c'est-à-dire les impôts dues au comte ou à son représentant. La question de l'alleu fait l'objet de nombreux débats dans la communauté des médiévistes. L'alleu domine dans le sud de la France jusqu'au XIe siècle.

• L'alleu paysan
• L'alleu noble
• À partir du XIe siècle, l'alleu tend à disparaître sous l'effet de l'encellulement seigneurial et des institutions féodo-vassaliques. Les alleux nobles deviennent des fiefs, alors que les alleux paysans sont transformés en tenures. Il ne faut pas pour autant perdre de vue que les grands défrichements permettent à l'alleu de subsister dans certaines régions. Enfin, si les alleutiers échappent au contrôle des seigneurs fonciers, ils sont souvent sous la dépendance d'un seigneur banal. La justice seigneuriale concerne en effet tous les individus.

Les seigneuries ecclésiastiques

Les historiens sont assez bien renseignés sur les seigneuries ecclésiastiques au bénéfice d'une documentation relativement abondante. Les monastères reçoivent des terres en don dès l'époque mérovingienne. En contre-partie, les moines prient pour le salut du donateur. Ces domaines fonciers peuvent être concédées à titre de bénéfice à l'époque carolingienne, puis de fief aux siècles suivants. Le patrimoine des institutions religieuses : dons contre prières, véritable politique foncière (constitution de grandes réserves cultivées en faire-valoir direct au XIIE siècle = granges cisterciennes). Mais cet idéal ne resiste pas au XIIIe siècle, et les seigneuries ecclésiastiques se morcellent comme les seigneuries laïques.

Des "propriétaires" laïcs

Depuis le Haut Moyen Âge, de nombreuses abbayes sont sous la coupe de laïcs : le roi capétien contrôle l'abbaye de Saint-Denis aux Xe et XIe siècles. Sous les Carolingiens, les princes, les évêques et les seigneurs ont mis la main sur les établissements religieux. Ils exigent le droit de gîte ou des redevances. Ils considèrent parfois le patrimoine de l'Eglise comme d'une réserve dans laquelle puiser pour distribuer des bénéfices et des fiefs. Les moines prient pour le salut de leur âme et de leur famille. Ils demandent à Dieu de préserver la paix et la stabilité du royaume. À partir du Xe siècle, les moines tendent à se libérer de ces contraintes. Les laïcs continuent de concéder des terres aux établissements religieux mais renoncent aux abbatiats laïcs. Ils souhaitent être enterrés près des reliques conservées dans les abbayes. Au XIIIe siècle, les ordres mendiants et militaires concurrencent d'ailleurs les autres réguliers. L'Eglise perçoit en plus des dîmes, redevances sur les récoltes et les produits haleutiers ou miniers, en échange des services spirituels qu'elle rend (sacrements, prières). Les revenus des abbayes servaient à fournir la table des moines : son approvisionnement était pris en charge par le cellerier. Les sommes d'argent permettait au chambrier (ou camérier) d'acheter les vêtements et les couvertures des moines. Le prévôt était chargé de gérer le domaine monastique. Cet officier pouvait déléguer son pouvoir à un maire local.

Saint-Denis

L'abbaye de Saint-Denis contrôle la foire du Lendit qui rapporte en 1122 182 livres. : elle prélève des droits (sur les comptoirs), des péages et des tonlieux très lucratifs. Elle exige que les transactions s'effectuent en livres parisis et ajoute à ses revenus les produits du change.

Les abbayes, des puissances temporelles

Les abbés prestigieux tels que Suger, essaient de récupérer les terres usurpées par les seigneurs laïcs. Ils gèrent un domaine qui tend à s'agrandir, car ils ne sont pas divisés par les partages successoraux (les clercs sont en principe célibataires et ne fondent pas de lignages comme les seigneurs laïcs). Les laïcs offrent des terres qui deviennent des sauvetés dans le sud, dont les revenus sont partagés entre seigneur laïc et ecclésiastique. Les moines cultivent les parcelles les plus proches du monastère. Les autres tenures sont accensées. Certains monastères reçoivent la dîme.

La seigneurie personnelle

L'époque carolingienne : survivance de l'esclavage ?

• Les non-libres : sont totalement dépourvus de liberté. Leur qualité d'esclave ("macule") est transmise par la mère. Ils peuvent être baptisés et se marier. Ils sont parfois chasés sur une terre. Ils étaient exclus de l'armée et de la justice des hommes libres.
  • Leurs origines : vente, guerre, condamnation de justice
• Les demi-libres : entrent dans cette catégorie une foule de personnes aux statuts bâtards, plus ou moins dépendants.

Les serfs au Moyen Âge classique

Les débats historiographiques portent sur l'origine du servage : est-il une continuation de l'esclavage carolingien ou un nouveau phénomène apparu au XIe siècle ?

• Les affranchissements deviennent de plus en plus fréquents aux XIIe et XIIIe siècles. L'esclavagisme a largement régressé avant le Xe siècle dans le Sud.

• Les paysans sont plus ou moins dépendants d'un maître : les serfs sont astreints à des charges serviles. Appelés également "hommes de corps" ou "hommes du maître", ils doivent le chevage, le formariage et la mainmorte. Leur servitude se transmet par les hommes et ils ne disposent pas de leurs biens. Ils doivent prêter serment de fidélité (hommage servile) et ne peuvent quitter la seigneurie sans accord.
  • La mainmorte : à la mort du serf, le seigneur se considère comme le premier héritier : il prélève parfois la moitié des biens meubles ou une partie du bétail.
• Certaines régions n'ont pratiquement pas de serfs : Normandie, Forez. Dès le XIe siècle, le Duché de Bretagne a aboli le servage.
• Les domestiques

L'immunité

Le roi accorde des exemptions juridique et fiscales. Les immunistes versent une taxe en échange de la dispense de l'ost.

La seigneurie banale

Selon les auteurs, on trouvera aussi les expressions "seigneurie châtelaine" ou encore "seigneurie justicière".

Origines

Au cours du IXe siècle se met en place un contexte qui favorise l'essor de la seigneurie banale. Les raids scandinaves et les incursions sarrasines menacent l'Occident. Les Carolingiens se disputent, dilapident leur trésor et finissent par abandonner une partie de leurs pouvoirs aux princes territoriaux (comtes...). Ces derniers subissent le même processus politique aux Xe et XIe siècle. Les gardiens de châteaux ou encore les viguiers et centeniers accaparent des droits (ost, impôts jusqu'ici publics), président des cours de justice seigneuriale, et prennent sous leur ascendant une partie de la population locale. Ces châtelains enserrent les individus dans le cadre seigneurial et exigent des taxes : monopole sur le moulin, le pressoir et le four domanial, demande un droit de passage sur le pont, imposition de droits sur la circulation des marchandises ... Le seigneur justifie ces taxes par le fait qu'il protège ses dépendants par son château ("sauvement") et qu'il investit dans les infrastructures économiques (moulins, routes, ponts...). Le château devient le symbole de la potestas du seigneur.

Les manifestations

La coutume

La coutume (ou les coutumes, consuetudines en latin) est un ensemble de droits seigneuriaux transmis par oral (on en trouve les indices dans les actes) et mis par écrit à partir du XIIe siècle. Elle apparaît dans le contexte de désagrégation du pouvoir central et législateur aux IXe et Xe siècles. Elle peut-être imposée par la force ou par la négociation avec les dépendants. Les banalités sont payées aux ministériaux des seigneurs ecclésiastiques. Elles peuvent être inféodées à des vassaux. La coutume veut que la place du seigneur soit héréditaire.

La justice seigneuriale

Elle se divise en deux catégories : haute et basse justice selon le montant de l'amende. Sous les Carolingiens, le comte se chargeait de présider le tribunal public et se réservait une partie des amendes. Au XIe siècle, les seigneurs se sont emparés de ces revenus importants.

Corvées au château

• curer les douves
• renforcer les courtines

Prélèvement de la taille

La taille seigneuriale est un impôt arbitraire. Elle prend des noms différents selon les régions : queste, tolte (latin tollere signifiant "enlever"), maltote, forcia. Le seigneur la justifie en rappelant que son château protège la population et que cette prestation n'est pas gratuite. Les paysans se rebellent souvent contre la taille : au milieu du XIIIe siècle, les tenanciers refusent de la payer au monastère de Saint-Denis. La taille seigneuriale est transformée en redevance dans certaines régions à partir du XIIe siècle. Elle perd son caractère arbitraire et exceptionnel pour devenir un abonnement régulier.

Taxes économiques et contrôle de la circulation

• tonlieux
• péages
• droit de gîte (un droit du seigneur de se faire héberger avec sa suite par ses gens lorsqu’il se déplace dans son domaine)
• commandise

Monopoles économiques

Appelés aussi "banalités"

• Banvin
• Usage obligatoire et payant du moulin, du pressoir et du four seigneurial

La remise en cause de la seigneurie à la fin du Moyen Âge

Crise démographique

Le dépeuplement de la France aux XIVe et XVe siècle s'explique par la peste (à partir de 1348), les famines et les guerres. Il provoque une crise de la seigneurie : la main d'œuvre se fait plus rare, les redevances rentrent moins facilement. Les dépenses liées aux conflits grèvent le budget seigneurial.

La ville : une seigneurie collective

La seigneurie n'est pas qu'un phénomène rural. À partir du XIIe siècle, certaines villes française acquièrent le droit de ban : cela explique l'origine du mot "banlieue", le territoire sur lequel s'applique le droit de ban.

Réaction seigneuriale

• Augmentation du cens
• Augmentation des droits de mutation

Débats historiographiques autour de la seigneurie

• La seigneurie, élément d'oppression ou cadre de l'essor paysan ?

Certains historiens parlent d'"extorsion seigneuriale systématique". Depuis quelques années, les chercheurs remettent en cause la présentation de la seigneurie comme "un système oppressif de domination et d'exploitation du labeur paysan" largement inspirée des théories marxistes de lutte des classes, cette vision ne résiste pas à l'examen attentif des sources et des situations réelles. Au XIe siècle, le seigneur ne dispose pas de suffisamment de moyens pour faire respecter une autorité absolue. Les paysans eux-mêmes ne représentent pas une classe uniforme ; les situations juridiques et économiques varient grandement d'une personne à l'autre. Il existe de nombreux témoignages de ce "terrorisme seigneurial" si l'on suit l'expression de Pierre Bonnassie. Les abus de pouvoir des châtelains sont importants dans les premiers temps. Mais les paysans ne se laissent pas faire : ils s'opposent parfois violemment aux mauvaises coutumes et à l'arbitraire de leur seigneur : ils portent plainte, ils s'organisent en communautés villageoises qui permettent de faire pression sur le seigneur et d'obtenir des compromis (franchises).

• La définition de la "propriété" au Moyen Âge pose également problème. La tenure ou le fief sont des terres qui sont "assujetties à des droits, des usages ou des services partagés entre plusieurs individus et institutions". Le paysan ou le vassal ne sont donc par propriétaires de la terre mais seulement usufruitiers. Les droits de mutation et le renouvellement de l'hommage démontrent bien cette qualité. Le seigneur dispose d'un droit éminent sur la terre, alors que le paysan en retire un droit utile.

Bibliographie

• GAUVARD C., De LIBERA A., ZINC M., Dictionnaire du Moyen Âge, Paris, PUF, 2002 : article "seigneurie".
• Gauvard Claude, La France au Moyen Âge, Paris, PUF "Quadrige", 2004 ; p.153-157, "la seigneurie".
• Leturcq Samuel, La vie rurale en France au Moyen Âge, Paris, Colin, 2004 ; chapitre 6 "Paysannerie et seigneurie".
• Dom Anselme Davril, Eric Palazzo, La vie des moines au temps des grandes abbayes, Paris, Hachette, 2000.
• Dominique Barthélémy, L'ordre seigneurial, XIe-XIIe siècle, Paris, Le Seuil, 1990 ; chapitre 3 : "La seigneurie et la croissance".