Code de la route/Animaux

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Code de la route

Code de la route
Code de la route
Sommaire
  1. Introduction historique
  2. Dangers de la route
  • Législation
  1. Législation française
  2. Principes juridiques
  3. La structure
  4. Les tendances de l'évolution
  5. Conflits
  6. Accidents
  7. Assurance
  • Les usagers
  1. Les piétons
  2. Les deux roues & autres cycles
  3. Animaux
  4. Véhicules
  • Le conducteur
  1. Permis de conduire
  • Usage de la chaussée
  1. Signalisation
  2. Liste des panneaux
  3. Signalisation dynamique
  4. Signalisation internationale
  5. Intersections et priorités
  6. Règles de circulation
  7. Croisements et dépassements
  8. Arrêt et stationnement
  9. Visibilité, éclairage et avertissements
  10. Conduite pratique
  • Annexes
  1. Glossaire
  2. Questions
  3. Réponses
  4. Autres lectures sur le code de la route 📖
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Traversée de vaches à la campagne.

On distingue deux groupes parmi les animaux :

  • les animaux domestiques qui, à moins d'une fugue, doivent toujours être accompagnés par leur propriétaire : chien, chat, chevaux, vaches...
  • les animaux sauvages, dont la réaction est imprévisible : cerf, sanglier...

En France[modifier | modifier le wikicode]

Les panneaux signalent des passages fréquents d'animaux. Le conducteur doit réduire sa vitesse pour pouvoir s'arrêter en cas de rencontre.

En général :

  • les passages d'animaux domestiques sont situés à la campagne, dans les zones où les éleveurs font passer leurs bêtes ;
  • les passages d'animaux sauvages sont situés au abords des forêts et des champs ;
  • les passages de cavaliers sont situés près des centres équestres, et de leurs lieux de passages habituels.

Au Québec[modifier | modifier le wikicode]

Calèche en Quebec, Canadá
Circulation d'un troupeau en Grèce

Au Québec, la législation sur la sécurité routière (Code de la sécurité routière) dans son chapitre V «DISPOSITIONS PARTICULIÈRES CONCERNANT LES ANIMAUX» prévoit les points suivants:

493. Nul ne peut faire circuler des animaux de ferme sur un chemin public ou leur faire traverser ce chemin à moins qu'ils ne soient escortés par deux personnes, chacune tenant bien en vue un drapeau rouge. Le gouvernement peut cependant établir, par règlement, des conditions permettant de faire traverser un chemin public à des animaux de ferme sans avoir à se conformer au premier alinéa.

494. Nul ne peut, durant la nuit, faire circuler des animaux de ferme sur un chemin public ou leur faire traverser ce chemin.

495. Nul ne peut faire circuler des animaux de ferme sur un chemin à accès limité ou leur faire traverser ce chemin.

496. Nul ne peut faire de l'équitation:

    1. sur un chemin à accès limité ou sur ses voies d'entrée ou de sortie;
    2. sur toute partie d'un chemin public où une signalisation l'interdit.